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Articles publiés en 2012
La Belgique supprime sa liste complémentaire d’armes de collection. Le Hussard, c’est fini !. Autorisation d’exportation temporaire de matériel militaire.
décembre 2012, n° 448. PDF
Impôt & armes à feu - La France pousse le TCA -
novembre 2012, n° 447. PDF
L’agrément d’armurier - Import-export de matériel de collection - Les Belges s’organisent - Triste fin pour une arme du maquis !
octobre 2012, n° 446. PDF
Directive : le passage à 2 catégories ? Le marquage des armes à feu - Fiasco : le Traité International sur le commerce des armes, Collection : ou en est la nouvelle règlementation ?
septembre 2012, n° 445. PDF
L’Europe des collectionneurs : le congrès de la FESAC - Le sort des calibres sensibles - Colt Frontier en vente sur des bourses ? - Le papy de Lyon fait de la résistance,
juillet 2012, n° 444. PDF
Petites nouvelles de la législation -
Faut il neutraliser une arme didactique ? -
Les danger de l’amalgame du Traité international sur le commerce des armes (TCA) -
Pénurie de Poudre Noire,
L’Ouest américain « nuisible » au patrimoine français ?
Corse : Promoteur immobilier contre stand de tir !
juin 2012, n° 443. PDF
Encore une mission accomplie par l’UFA mai 2012, n° 442. PDF
Votée à l’unanimité et promulguée (pour application en septembre 2013) ! - Quand la loi sera-t-elle applicables ? - Qui doit demander une carte de collectionneur ? - Quel avenir pour les calibres interdits ? - La Belgique devrait revoir sa liste d’arme déclassées.
Avril 2012, n° 441. PDF
Bienheureux les collectionneurs, car le monde politique les reconnais - Quelle règlementation pour les armes de collection ? - Le droit constitutionnel des armes, à l’Assemblée Nationale,
Mars 2012, n° 440. PDF
Pourquoi des destructions d’armes à Lyon ? - Table ronde à la Commission des Lois, Tort sur le fond, le TA de Versailles critique la forme,
février 2012, n° 439. PDF
Proposition de loi au Sénat le 8 décembre 2011, le Sénat améliore les armes de collection - Un concert de louanges - Pourquoi nos amendements n’ont-ils pas été votés ?
janvier 2012, n° 438. PDF
Articles publiés durant : l’année 2014, - l’année 2013, - l’année 2012, - l’année 2011, - l’année 2010, - l’année 2009, - l’année 2008, - l’année 2007.