Les armes neutralisées

 Août 2017 : Neutralisation : paranoïa européenne
 Octobre 2016 : Neutralisation à l’Européenne, résultat.
 Février 2016 : Neutralisation des armes à feu ou l’euro-vandalisme
 Janvier 2016 : L’U.E. fixe la neutralisation des armes à feu
 Décembre 2015 : Jurisprudence importante sur les armes "à blanc" slovaques qui a une incidence sur les armes neutralisées.
 Point sur la neutralisation des armes à feu et des munitions
 L’Europe impose des règles communes de neutralisation.

Attention le reste de ce dossier n’est pas encore à jour
de la nouvelle règlementation au 6 septembre 2013.

 France :

• Procédure légale de neutralisation,
• La preuve qu’une arme est bien neutralisée,
• Perte du certificat de neutralisation,

• Validité des neutralisations en Allemagne. (nouvel article 2015),
• Les neutralisations à l’étranger, (article de l’ancienne règlementation)

• Remise en état de tir d’une arme neutralisée,

• La neutralisation et les musées,

• Faut-il neutraliser une arme didactique ?

 Angleterre :

• Faut-il interdire les armes neutralisées ?

 Europe :

• Allons-nous vers l’Euro-neutralisation ?,
• La neutralisation européenne : complètement légale non, tolérance oui !

Les problèmes avec les armes neutralisés :
 2013 l’affaire d’Istre ou une avait été remise en état,
 13 novembre2015, la neutralisation slovaque en cause alors que finalement il s’agit d’armes de tir à blanc.