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La modification de la directive européenne
Le vote de Strasbourg est tombé, alors quoi ?
Europe : le processus décortiqué pas à pas,
Le texte de modification de la directive sera soumis aux parlementaires en mars 2017.
C’est une directive de compromis qui a été adoptée fin novembre par le parlement. Les rapporteurs Mc Carthy et Kallembach demandaient des choses impossibles que la France a refusé. Plutôt que de passer en force la commission a préféré un texte très politique en reportant à plus tard les décisions qui auraient pu fâcher. D’ici la, les choses ont le temps de se calmer…
Analyse de Jean-Jacques BUIGNE
Les armes de collection en sont exclues,
Comment la directive a été voté coté collection
Version finale de la directive adoptée le 18 avril 2008, texte adopté par le conseil le 21 mai 2008,
Publication au Journal Officiel de l’Union européenne du 8 juillet 2008
Les armes convertibles sont mises à l’index,
Les collectionneurs montent à Bruxelles,
Intervention de Véronique Mathieu, député européen, pour défendre les amateurs d’armes,
Le communiqué publié le lendemain par le comité Guillaume Tell.
L’analyse de la FACE (Fédération des Associations de Chasse et Conservation de la Faune Sauvage de l’U.E.),
La grande presse en parle,
Attitudes de Nicolas Sarkozy,
Directive : parcours long aux multiples rebondissements !
Les textes officiels,
L’influence de la directive européenne sur la législation allemande : francais - anglais,