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Passage des frontières
A l’intérieur de l’Union Européenne :
- Les transferts d’armes à feu,
- Carte européenne :
- Fiche pratique : comment obtenir la carte européenne ?
- les armes de collection,
- Acquérir une arme dans l’Union Européenne,
- Acheter une arme en France pour non résident.
Reportage de FR3 sur le transfert d’armes à feu,
Hors Union Européenne (pays tiers) :
- Exporter une arme,
- Importer :
- une arme une arme (service public),
- un élément d’armes,
- L’importation d’armes par des particuliers,
- Importer une arme de collection,
- Importer une arme blanche,
- Importer une arme à feu, (mis à jour)
- textes législatifs ou règlementaires sur l’export des armes à feu.
Les adresses des directions régionales
Les questions que l’on se pose :
- Traverser la France en transit avec une arme légalement détenue dans son pays ?
- Faire venir d’espagne une arme de 5ème catégorie,
- justifier l’origine des armes : application de l’article 215 du code des douanes,
- la douane a les collectionneurs dans le collimateur,