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Comment différencier des armes d’épaule d’avant ou après 1900 ?
L’UFA a soulevé à plusieurs reprises les incertitudes que laissait planer sur le classement la notion de "modèle antérieur à 1900", alors que le terme "modèle" n’avait pas été clairement défini dans les textes d’application de la loi du 6 mars 2012.
Ci dessous quelques études pour bien comprendre le problème :
Comment classer une Marlin mle 1894 fabriquée actuellement Comment classer une arme du système Berthier ? Comment classer les armes du sytème Lee-Enfield ? Classement d’une arme d’épaule d’un modèle antérieure à 1900 et modifiée après ?. La DGA répond sur un certain nombre de modèles.
| D’une façon générale : Comment classer une arme d’épaule ? Voir la rubrique comment classer ? |