Travaux universitaires sur le droit ou l’histoire des armes.

samedi 2 janvier 2021, par Jean-Jacques BUIGNE président de la FPVA

En droit, la doctrine juridique désigne l’ensemble des opinions (écrits, commentaires, théories, etc.) données par les universitaires et les juristes. Leurs opinions sont importantes pour analyser et comprendre la norme juridique. Et leurs critiques peuvent inspirer le législateur et la jurisprudence, constituant ainsi une « autorité juridique. »

- 2016 - Chef d’escadron Rémi Noël stagiaire à l’école de Guerre, Promotion Général Gallois. Mémoire « Le concept de Nation en arme face à nos enjeux de sécurité ».

- 2015 - Julien LE LEC Master 2 histoire : Les armes en Bretagne sous l’Ancien Régime - Étude menée à travers les arrêts sur remontrance du parlement de Bretagne (1554-1789)

- 2015 - Anaïs HEDOU de LA HERAUDIERE. Mémoire Master 2 Droit du patrimoine culturel, Université Paris-Sus/Paris-Saclay. « Collectionner les armes à feu en France : les enjeux entre préservation du patrimoine et sécurité des personnes ».

- 2010 - Victor RATA. Mémoire de diplôme d’Université de 3ème Cycle, Analyse des Menaces criminelles Contemporaines : l’Occident peut-il devenir une terre de Jihad ?

- 2008 - Michel BRAEKMAN. Mémoire du diplôme des Hautes écoles spécialisées de Suisse occidentale. « La neutralisation des armes à feu portatives : approches historiques, règlementaires, techniques et déontologique. »

- 2006 - Pierre LAURENT. Mémoire Diplôme Inter-Universitaire d’expertise judiciaire : « Évolution et avenir de la législation française sur les armes à feu. Historique et période 1973-2006. »

- 2005 - Jean-Paul LE MOIGNE. Thèse de Docteur de l’Université de Reims Champagne-Ardenne. « La détention des armes à feu par les particuliers en France. »

Voir également :
- Les grands rapports et débats parlementaires,
- Les rapports de divers organismes.